Comment éviter les amendes pour pollution en Catalogne (2023)

La Catalogne a récemment infligé des amendes d'une valeur totale de 2,88 millions d'euros à 208 entreprises qui ont enfreint les réglementations environnementales ou qui ont pollué excessivement. Parmi les entreprises sanctionnées, la papeterie Cogeneració J. Vilaseca se distingue en devant payer 1,7 million d'euros, soit plus de la moitié du montant total des amendes, pour ne pas avoir payé les droits d'émission de CO2 Cette entreprise est actuellement en processus de restructuration de sa dette, car elle doit plus de 20 millions d'euros, ce qui pourrait expliquer le non-paiement de l'impôt sur le CO2.

Le gouvernement catalan cherche à punir la récidive afin d'éviter que ces amendes ne deviennent une routine. Les autres amendes infligées aux entreprises en général ne dépassent pas 40 000 euros par entreprise. Parmi les entreprises sanctionnées figure également la société chimique IQOXE, où une explosion a causé la mort de trois personnes. Cette sanction pour des raisons environnementales s'ajoute aux amendes accumulées pour des infractions en matière de sécurité. En fait, l'entreprise est actuellement en attente de jugement et le parquet demande onze ans de prison pour ses dirigeants.

Parmi les 208 dossiers de sanction, 166 concernent des entreprises émettant des gaz fluorés et 18 sont liés à la pollution atmosphérique. Ces amendes sont encore susceptibles de faire l'objet de contestations et des réductions peuvent être appliquées lors du paiement. Cependant, selon des sources du Département de l'Action Climatique, il arrive parfois que ces amendes deviennent une routine pour les entreprises, qui les paient et continuent de les enfreindre d'année en année. Pour éviter ce comportement, la direction générale de la Qualité Environnementale prévoit de punir la récidive dans le nouveau plan de qualité de l'air qui doit être présenté avant la fin de cette année.

Les mesures prises pour lutter contre la pollution

La directrice générale de la Qualité Environnementale, Mireia Boya, explique que pour éviter que les entreprises ne considèrent ces amendes comme une simple formalité, des mesures plus strictes sont nécessaires. Par exemple, le montant de la réduction accordée en cas de paiement rapide sera réduit de 40 % à 30 %. De plus, la loi ne précise pas combien d'amendes une entreprise peut recevoir avant que des mesures plus sévères ne soient prises par l'administration. Cela va changer en Catalogne, où la troisième amende infligée aux entreprises ne sera plus de 20 000 euros, mais de 50 000 euros. À partir de ce point, le montant des amendes augmentera progressivement afin de lutter contre la récidive.

En plus des amendes, le gouvernement catalan envisage également d'interrompre la production des entreprises qui enfreignent les réglementations environnementales. Par exemple, une entreprise d'incinération de déchets à Tarragone a été contrainte de suspendre sa production en raison de ses infractions environnementales. Cette mesure s'est avérée très efficace, car l'entreprise a résolu rapidement les problèmes pour pouvoir reprendre ses activités. Cette interruption de la production est une mesure forte, car elle entraîne une perte financière importante pour l'entreprise.

Les contrôles environnementaux en Catalogne

La Generalitat, le gouvernement catalan, inflige désormais plus d'amendes qu'auparavant. Auparavant, de nombreux dossiers informatifs étaient ouverts, mais les sanctions étaient rares. Les amendes pouvaient varier de 20 000 à 200 000 euros, mais la tendance était de toujours imposer la sanction minimale. Ainsi, les entreprises payaient rapidement et rien ne changeait. Cependant, cette approche a changé et l'administration est devenue de plus en plus stricte. De plus, une décision de justice oblige la Generalitat à mettre en place des règles strictes en ce qui concerne l'ozone.

La Generalitat a également intensifié ses inspections environnementales. En moyenne, elle réalise 85 % des inspections prévues chaque année. Bien que ce pourcentage puisse être amélioré, il est considéré comme un bon résultat, car la plupart des contrôles prévus sont effectués.

Conclusion

La Catalogne prend des mesures strictes pour lutter contre la pollution et les infractions environnementales des entreprises. Les amendes infligées sont de plus en plus élevées et des mesures plus sévères sont prises pour punir la récidive. De plus, l'interruption de la production est utilisée comme un moyen efficace de contraindre les entreprises à résoudre rapidement les problèmes environnementaux. Ces mesures visent à protéger l'environnement et à garantir la conformité aux réglementations environnementales en Catalogne.

Note: Cet article est rédigé dans le but de fournir des informations sur les amendes pour pollution en Catalogne et de répondre aux exigences de l'utilisateur en matière de référencement.

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Author: Jeremiah Abshire

Last Updated: 14/12/2023

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